Évaluation des centres d'expertise
Octobre 2021
Direction de l’évaluation
Secteur d’audit interne et d’évaluation
Remerciements
La dirigeante principale de l’audit et de l’évaluation souhaite remercier le Groupe de travail sur les centres d’expertise, l’équipe d’évaluation et toutes les personnes qui ont formulé des commentaires dans le cadre de la présente évaluation. Les participants à l’évaluation comprenaient des employés du ministère de la Justice du Canada et des représentants d’autres ministères et organismes clients.
Acronymes
Centres d’expertise
- CDA
- Centre de droit autochtone
- CDIPRP
- Centre du droit à l’information et à la protection des renseignements personnels
- CDTE
- Centre du droit du travail et de l’emploi
- CEDA
- Centre d’expertise en droit de l’approvisionnement
- DLO
- Direction des langues officielles
- SDC
- Section du droit commercial
- SDIAC
- Section du droit international, administratif et constitutionnel
- SDP
- Section des droits de la personne
Autres acronymes
- ACS+
- Analyse comparative entre les sexes plus
- AIPRP
- Accès à l’information et protection des renseignements personnels
- CDAT
- Centre du droit des affaires et de la technologie
- Charte
- Charte canadienne des droits et libertés
- DCD
- Déclaration canadienne des droits
- EF
- Exercice financier
- ETP
- Équivalent temps plein
- F et E
- Fonctionnement et entretien
- LAI
- Loi sur l’accès à l’information
- LPRP
- Loi sur la protection des renseignements personnels
- PAA
- Portefeuille des affaires autochtones
- PDADR
- Portefeuille du droit des affaires et du droit réglementaire
- PI
- Propriété intellectuelle
- POC
- Portefeuille des organismes centraux
- SDPSL
- Secteur du droit public et des services législatifs
- SIFM
- Système intégré des finances et du matériel
- SJ
- Services juridiques
- SNC
- Secteur national du contentieux
- SPAC
- Services publics et Approvisionnement Canada
- SPC
- Services partagés Canada
- Date de modification :